Foire aux questions

Généralités

Qu’est-ce que PrestaShop Addons ?

PrestaShop est la marketplace officielle de PrestaShop. Des milliers de produits sont mis à votre disposition permettant de personnaliser et déployer votre site e-commerce en fonction de vos besoins. Vous y trouverez des modules, des thèmes mais aussi des services.
Les produits proposés sur PrestaShop Addons sont développés par PrestaShop et par sa communauté de développeurs. Le service après-vente est assuré par le développeur du module, du thème ou de service que vous achetez.

Qu'est-ce qu'un module ?

Un module est un plug-in qui vous permet d'ajouter des fonctionnalités à votre site marchand. Il s'installe très facilement et se configure depuis votre interface d’administration PrestaShop.
Les modules vous permettent :

  • d'optimiser la visibilité de votre boutique (référencement sur les moteurs de recherche, marketplaces, comparateurs de prix...) ;

  • d'adapter votre boutique aux habitudes locales des e-commerçants (moyens de paiement, services de livraison, CGV...) ;

  • de personnaliser votre boutique (page d'accueil, fiche produit, recherche, navigation à facettes, inscription rapide...) ;

  • d'optimiser les conversions sur votre boutique (rapidité du site, online chat, réassurance, promotions et newsletters...) ;

  • de simplifier la gestion quotidienne de votre activité (automatisation de tâches logistiques, export de données, mise en place de promotion sur tous les produits...).

Un immense choix de modules s'offre à vous pour répondre aux besoins spécifiques de chaque e-commerçant.

Qu'est-ce qu'un thème ?

Un thème (ou template) correspond au design de votre boutique en ligne.
C'est le design et le graphisme de votre site qui détermine l'univers de votre activité. Le thème de votre boutique se doit donc d'être en parfaite adéquation avec votre catalogue de produits.
Le graphisme de votre site marchand est le premier élément que vos clients apprécient sur votre boutique en ligne et qui les rassure.
Les thèmes proposés sur PrestaShop Addons sont prêts à l'emploi : ils s'installent en quelques clics seulement sur votre boutique depuis votre interface d'administration.
Sur l'univers "Thèmes graphiques", il vous suffit d'utiliser la navigation à gauche de votre écran pour trouver le design qui correspond à vos attentes :

  • Affichage : responsive (adapte la navigation de votre boutique et son design à tous les supports : ordinateur, tablette, smartphone) ou standard (optimisé uniquement pour les écrans d'ordinateur) ;

  • Style : vous permet de choisir l'ambiance de votre boutique ;

  • Fonctionnalités incluses : les thèmes peuvent comporter de nombreuses fonctionnalités additionnelles (comme un configurateur de couleur pour modifier vous-même la couleur de votre boutique), un menu riche, un panier "sticky", etc. ;

  • Secteur d'activité : selon le secteur d'activité de votre boutique, certains designs peuvent être plus adaptés.

Les thèmes sont affichés avec des images et photos pour donner des exemples concrets d’utilisation de ces thèmes : ce sont simplement des idées de présentation. Rien ne vous empêche d’acheter un thème automobile et de l’utiliser pour vendre des produits hi-tech ! Faites votre choix de thème en fonction de son aspect général et de ses fonctionnalités, de sa page d'accueil, de la présentation des produits et de ses couleurs !

Pourquoi créer un compte sur PrestaShop Addons ?

Sur PrestaShop Addons, la création d'un compte est nécessaire pour télécharger et vendre des modules ou des thèmes.
En créant votre compte gratuitement, vous aurez donc accès à l'ensemble du catalogue de modules et thèmes gratuits de PrestaShop Addons ainsi que la possibilité de commander les modules, thèmes, logos et modèles de cahier des charges mis en vente sur la plateforme.

Rendez-vous sur notre page d'inscription afin de bénéfier de tous les avantages d'Addons !

Comment être tenu(e) informé(e) des nouveautés sur PrestaShop Addons ?

Il existe 2 méthodes pratiques pour se tenir régulièrement informé(e) des nouveaux produits sur le site, sans avoir à y revenir régulièrement :

  • S'abonner à notre newsletter hebdomadaire

  • Suivez nous sur les réseaux sociaux :

Ces deux options sont disponibles en bas de la page d'accueil.

Comment vendre un module ou un thème sur PrestaShop Addons ?

Cliquez ici pour découvrir Comment vendre sur PrestaShop Addons !

Achat de modules, thèmes et services

Comment acheter un produit sur PrestaShop Addons ?

Pour acheter un produit (module, thème ou service), il faut avoir créé un compte sur le site Addons.
Une fois sur la fiche du produit de votre choix, il vous suffit de cliquer sur le bouton "Ajouter au panier", et enfin, valider votre commande.
Vous recevrez alors un e-mail contenant un lien sur lequel cliquer pour télécharger votre produit sous forme de fichier .zip.
Attention ! Après le téléchargement de votre achat, il vous sera impossible d'être remboursé(e) car, s'agissant d'un produit dématérialisé, celui-ci sera considéré comme définitif. Une fois téléchargé, il vous appartient.

Puis-je utiliser un module, un thème ou un template d’e-mails sur plusieurs boutiques en ligne ?

La licence fournie par PrestaShop Addons pour l'ensemble des produits n'est valable qu'une seule fois, pour une seule boutique e-commerce.
N'hésitez pas à nous contacter via le Centre d'Aide, rubrique "J'ai besoin de conseils pour choisir un produit

Qu’est-ce que le niveau de compétences ?

Le niveau de compétence d’un module, thème ou template d’e-mail vous indique le niveau technique requis pour le configurer et l’utiliser.
Ce sont les e-commerçants qui utilisent le produit pour leur propre boutique qui définissent ce niveau de compétence.

Qu’est-ce que le niveau de compétences ?

Il existe 3 niveaux de compétences :

  • Simple d’utilisation : aucune compétence spécifique n’est requise, le produit ne requiert quasiment aucune configuration ;

  • Intermédiaire : le produit demande un paramétrage minimum pour fonctionner normalement ;

  • Avancé : le produit requiert un paramétrage plus complexe.

Qu'est-ce que le multi-boutique ?

Le mode multi-boutique de PrestaShop vous permet de gérer plusieurs boutiques à partir d'une seule interface d’administration. Grâce à cette fonctionnalité, vous avez la possibilité de partager vos clients, vos stocks, vos commandes entre vos différentes boutiques.

Que comprennent les prix des modules, thèmes et templates d’e-mails achetés sur PrestaShop Addons ?

Lorsque vous achetez un module, un thème ou un template d’e-mails, vous payez une seule fois le prix affiché et acquérez le droit de l’utiliser sur une seule boutique en ligne.
Le prix de chaque produit comprend 3 mois de support gratuit : pendant les 90 jours qui suivent l’achat de celui-ci, vous pouvez contacter son développeur qui répondra à vos questions techniques et fonctionnelles et mettra à votre disposition toutes les mises à jour du produit.
Attention, certains modules vous permettent d’accéder à des services tiers payants (une banque, un service de livraison) : ceux-ci ne sont pas inclus dans le prix du module et PrestaShop Addons n’est garant ni des prix ni des services proposés par ces sociétés de services.

Que comprennent les prix des modules, thèmes et templates d’e-mails achetés sur PrestaShop Addons ?

Combien de temps puis-je garder un produit que j’ai acheté ?

Pour toujours ! Le zip que vous recevez à l'achat vous appartient.
Ce produit reste utilisable sur votre boutique tant que la compatibilité du module/thème avec celle-ci n’est pas empêchée par une mise à jour de votre boutique.
Par exemple, si vous achetez un module pour une boutique en 1.6 et souhaitez migrer en 1.7, vous devrez racheter un module compatible 1.7, si le module en question n’est pas compatible 1.6 et 1.7 simultanément.
Parfois le module nécessite un abonnement à un service tiers (à une banque, un service de livraison), mais le module est à vous.

Je suis e-commerçant. Pourquoi et comment transférer un produit que j’ai acheté à mon agence ou mon freelance ?

Une fois que vous avez acheté un produit sur PrestaShop Addons, vous pouvez transférer la gestion de celui-ci à l’agence ou au freelance qui travaille pour vous :

  • Rendez-vous dans l’onglet Téléchargements de votre compte client et cliquez sur le bouton “Transférer ce produit”.

  • Renseignez l’adresse du compte PrestaShop Addons de votre agence et attendez que celle-ci valide le transfert. Une confirmation vous sera envoyée par e-mail.

A partir du moment où le transfert est accepté, votre agence/freelance peut gérer le support de votre produit directement avec son développeur. C’est également elle qui a accès au téléchargement du produit et à ses mises à jour.
De votre côté :

  • Bien sûr, même si vous transférez un produit à un autre compte, vous avez accès aux fonctionnalités de celui-ci depuis l’interface d’administration de votre boutique ;

  • Vous conservez la facture dans l’onglet Commandes de votre compte client PrestaShop Addons.

  • Le produit apparaîtra toujours dans l’onglet Téléchargements de votre compte client, mais vous ne pourrez plus accéder au support de ce produit.

Je suis e-commerçant et mon agence/freelance m’a transféré un produit. Que dois-je faire ?

Lorsque votre agence/freelance vous transfère un produit, vous recevez une notification par e-mail qui vous invite à vous rendre dans l’onglet Téléchargements de votre compte client afin de valider cette demande de transfert.
Dès que vous avez accepté ce transfert, vous pouvez accéder au téléchargement du produit et à ses mises à jour, à sa documentation ainsi qu’au support.
Votre agence/freelance conserve la facture de l’achat, mais vous disposez de l’identifiant de la commande que vous pourrez renseigner lors de vos demandes de support.

Je suis une agence ou freelance. Pourquoi et comment transférer un produit que j’ai acheté pour l’un de mes clients ?

Une fois que vous avez acheté un produit sur PrestaShop Addons, vous pouvez transférer la gestion de celui-ci à votre client :

  • Rendez-vous dans l’onglet Téléchargements de votre compte client et cliquez sur le bouton “Transférer ce produit”.

  • Renseignez l’adresse du compte PrestaShop Addons de votre client et attendez que celui-ci valide le transfert. Une confirmation vous sera envoyée par e-mail.

A partir du moment où le transfert est accepté, votre client peut gérer le support de votre produit directement avec son développeur. C’est également lui qui a accès au téléchargement du produit et à ses mises à jour.
Vous conservez la facture dans l’onglet Commandes de votre compte client PrestaShop Addons ;

Paiement

Le paiement par carte est-il sécurisé ?

Il est sécurisé SSL (Secure Sockets Layer).
Les transactions entre votre navigateur et les serveurs de la banque sont cryptées.
Personne, pas même PrestaShop Addons, ne peut accéder aux informations relatives à votre carte que vous fournissez (Numéro, cryptogramme visuel et date d'expiration).

Quels modes de paiement sont proposés pour régler mes achats ?

Vous pouvez payer de différentes façons :

  • Par carte bancaire (CB, VISA, Mastercard) avec Be2Bill

  • Par compte Paypal

  • Par American Express (Amex) aux USA

  • Par virement bancaire dès lors que vous payez en euros

  • Par Bancontact/Mistercash en Belgique

  • Par IDEAL aux Pays-Bas

Comment être exempté(e) de TVA ?

Vous pouvez être exempté(e) de TVA à partir du moment où vous disposez d’un numéro de TVA intra-communautaire. Il vous suffit d’entrer celui-ci dans la section « Adresses » dans votre compte client.

Installation de modules, thèmes et templates d’e-mail

Comment installer un module PrestaShop sur mon site e-commerce ?

L’installation de vos modules PrestaShop se fait en 2 clics seulement !

Sur la page « Commandes » de votre compte Addons, téléchargez le fichier zip du module que vous venez d’acheter, sélectionnez la version compatible avec votre PrestaShop.

Vous utilisez PrestaShop 1.6 ou 1.7

  1. Dans l’interface d’administration de votre boutique, cliquez sur l’onglet de connexion à PrestaShop Addons, situé en haut à droite.

  2. Renseignez vos identifiants dans le bloc de connexion.

  3. Tous vos achats apparaîtront directement dans la liste de modules de votre back-office !

  4. Une fois connecté(e) à Addons depuis l’interface d’administration de votre boutique, cliquez sur l’onglet « Modules » dans le menu.

  5. Recherchez le nom du module souhaité, cliquez sur « Installer » et procédez à sa configuration.

Comment installer un thème PrestaShop sur mon site e-commerce ?

L’installation de vos thèmes PrestaShop se fait en 2 clics seulement !

Sur la page « Commandes » page of your Addons account, download the zip file of the theme you just bought.

Vous utilisez PrestaShop 1.6 ou PrestaShop 1.7 ou PrestaShop Cloud ?

  1. Dans l’interface d’administration de votre boutique, cliquez sur l’onglet de connexion à PrestaShop Addons, situé en haut à droite.

  2. Renseignez vos identifiants dans le bloc de connexion.

  3. Tous vos achats apparaîtront directement dans la liste de modules de votre back-office !

  4. Une fois connecté(e) à Addons depuis l’interface d’administration de votre boutique, vous trouverez votre thème dans Préférences / Thèmes. Le thème acheté sera visible seulement s’il est compatible avec la version de votre boutique. (Si vous utilisez la version 1.6.0.5 ou 1.6.0.6 de PrestaShop, téléchargez votre thème en cliquant sur “Ajouter un thème”)

  5. Cliquez sur “Utiliser ce thème” afin de l’activer sur votre boutique.

Comment installer un template d’e-mails sur mon site e-commerce ?

L’installation d’un template d’e-mails se fait en 2 clics seulement !

Sur la page « Commandes » de votre compte PrestaShop Addons, téléchargez le fichier zip du template d’emails que vous venez d’acheter, sélectionnez la version compatible avec votre PrestaShop.

Vous utilisez PrestaShop 1.5, 1.6 ou 1.7 ?

  1. Rendez-vous dans l’onglet Modules de l’interface d’administration (back-office) de votre boutique.

  2. Recherchez le module «E-mail Manager », puis cliquez sur “installer” et “configurer”.

  3. Une fois sur la page de configuration du module, uploadez le template d’e-mail que vous avez acheté sur PrestaShop Addons.

  4. Suivez les instructions du module.

Pourquoi dois-je renseigner l’URL de ma boutique lorsque je télécharge un module ou un thème ?

Lorsque vous téléchargez un module ou thème depuis votre compte client, vous devez renseigner l'URL de votre boutique. Le module ou thème acheté, qui n’est valable que pour un seul site e-commerce, sera relié à cette URL. La renseigner est important car, si vous avez besoin d'un support technique pour un produit donné, son développeur aura besoin de cette information pour intervenir au plus vite.
Si vous êtes sur un environnement de test, entrez l’adresse de votre futur site internet. Si vous n’en êtes pas encore sûr(e), vous pourrez par la suite faire une demande de changement via notre formulaire de contact.

A quoi sert l'option "Installation par PrestaShop" ?

Certains modules sont, par nature, plus complexes à mettre en place que d'autres. Parfois parce qu'ils nécessitent une intervention sur votre serveur web, ou parce qu'ils font intervenir un prestataire extérieur comme une banque ou un logisticien.
Cela ne veut pas dire que vous ne pouvez pas l'installer vous-même, mais simplement que notre équipe est habituée à ce genre de cas et peut analyser instantanément les problèmes éventuels.
Si vous choisissez cette option, vous serez contacté(e) rapidement par notre équipe après votre commande afin d'obtenir les éléments nécessaires à l'installation (l'URL de votre boutique, vos accès FTP, et les éventuels identifiants et certificats nécessaires).

Quels sont les délais d'installation des modules de paiement ?

Les délais d'installation des modules de paiement sont courts, généralement de 72 heures.
Peu de temps après votre commande, un de nos techniciens vous précisera quels sont les éléments nécessaires à l'installation de votre module. Pour que notre équipe puisse respecter ces délais vous devez impérativement fournir à PrestaShop Addons l'ensemble des éléments. En effet si des informations sont manquantes nous devrons repousser l'installation.

Support et mises à jour

Qu’est-ce qu’une mise à jour de module/thème ?

Tout module ou thème vendu sur la marketplace PrestaShop Addons est généralement amené à évoluer pour s’adapter aux différentes versions du logiciel ou pour répondre aux différents besoins des e-commerçants. Ces améliorations font l’objet de mises à jour des modules et thèmes par leur développeur respectif.
De ce fait les développeurs de modules et thèmes peuvent apporter sur leurs produits :

  • des corrections à la suite de bugs remontés par des clients ou des corrections de sécurité ; ces mises à jour sont qualifiées de mineures.

  • l’ajout de nouvelles fonctionnalités rassemblées lors de mises à jour majeures.

Comment mettre à jour un module ou un thème ?

Une fois que vous avez acheté un produit, accédez à ses mises à jour de la façon suivante :

  1. Depuis l’interface d’administration de votre boutique, connectez-vous à votre compte Addons ;

  2. Accédez au menu “Modules” : des notifications apparaissent pour les modules à mettre à jour ;

  3. Cliquez sur le bouton “Mettre à jour” du produit concerné

  4. Profitez de la nouvelle version de votre produit !

Comment puis-je profiter des mises à jour ?

Les conditions d’accès aux mises à jour sont les suivantes :

  • vous bénéficiez d’une Option Zen en cours de validité : vous avez accès à toutes les mises à jour du produit ;

  • dans tous les autres cas, vous avez accès seulement aux mises à jour mineures (débug) ou de sécurité.

L’option Zen consiste en une extension de support d’un produit vendu sur la marketplace PrestaShop Addons. Elle est propre à un seul produit et comprend à la fois le support et les mises à jour du produit concerné.
L’option Zen inclut deux services :

  • un support après-vente illimité durant la période couverte par l’option ;

  • l’accès à toutes les mises à jour du module ou du thème.

L’Option Zen est disponible à un prix avantageux au moment de l’achat du module ou thème et il est aussi possible de l’acquérir après l’achat du module ou thème, depuis le compte client.

Que comprend l’Option Zen ?

Sont inclus dans l’Option Zen :

  • les questions concernant l’utilisation du module/thème ;

  • la résolution de problèmes techniques liés au module/thème ;

  • l’accès à toutes les mises à jour du module/thème.

Les prestations suivantes ne sont pas incluses dans l’Option Zen :

  • la personnalisation et le développement spécifique ;

  • les prestations d’installation et de mise à jour du module/thème ;

  • la résolution de problèmes concernant des services tiers, l’hébergement, le serveur ou encore le logiciel PrestaShop.

Quelle est la différence entre l’Option Zen et le Support Essentiel ?

Le Support Essentiel est disponible pour chacun des modules et des thèmes vendus sur la marketplace PrestaShop Addons. Il comprend le support technique et l’accès aux mises à jour correctives du produit. Le Support Essentiel est effectif pendant une période de 90 jours suivant la date d’achat du produit concerné. A l’issue de cette période, seules les mises à jour mineures (bug fix, mise à jour de sécurité) restent accessibles à tous.
L’Option Zen quant à elle est un service payant complémentaire au Support Essentiel. Elle comprend une extension de support technique jusqu’à 12 mois après la date d’achat du module ou thème et donne également accès à toutes ses mises à jour.

Quel est le prix de l’option Zen ?

Chaque développeur décide du prix de l’option Zen en fonction du produit pour lequel elle est proposée.

Où je peux souscrire à l’Option Zen ?

Vous pouvez directement souscrire à l’Option Zen au moment même de l’achat de votre module/thème ou, plus tard, dans l’onglet "Support et mises à jour" depuis votre compte client.

Où je peux souscrire à l’Option Zen ?

J'ai un problème sur ma boutique, à qui m'adresser ?

Il vous répondra sous 3 jours ouvrés.
Si vous avez un problème technique sur la solution PrestaShop elle-même, n'hésitez pas à consulter nos Plans de support ainsi que notre guide utilisateur.

Questions légales : RGPD

Qu'est-ce que RGDP ?

Le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) qui est entré en vigueur le 25 mai 2018 a pour objectif d'unifier les réglementations relatives à la protection de la vie privée dans l'Union Européenne.
Le RGPD étend la portée de la directive actuelle pour couvrir les données traitées non seulement par les personnes morales ou physiques européennes, mais aussi par les entreprises ou organismes non européens qui traitent les données de citoyens européens.

Nous avons rédigé un Livre Blanc détaillant le contenu de ce règlement et les raisons de son entrée en vigueur.

Qui est concerné ?

Le RGPD est voué à être appliqué à tous les traitements de données personnelles, qu'ils soient automatiques ou manuels. Le traitement des données est défini comme un ensemble d'opérations effectuées et appliquées à des données personnelles ou à un ensemble de données (par exemple collecte, stockage, modification, extraction, visualisation, utilisation, communication, destruction, etc.)

Ce règlement concerne non seulement les entreprises européennes, mais aussi toute entreprise située en dehors du territoire européen mais traitant des données à caractère personnel de citoyens européens.

Qu'est-ce que cela implique pour les clients finaux ?

En accord avec le RGPD, n'importe quel client de l'Union Européenne a :

  • Le droit d'être informé de la collecte et des finalités d'utilisation de leurs données

  • Le droit de pouvoir, lorsque cela est nécessaire, donner et retirer leur consentement quant à la collecte et au traitement de leurs données à caractère personnel

  • Le droit d'y avoir accès et de pouvoir obtenir leur portabilité ainsi que, dans certains cas, s'opposer à leur traitement et obtenir leur effacement

Qu'est-ce que cela implique pour les e-commerçants PrestaShop ?

Les e-commerçants doivent s'assurer que leur boutique permet à leurs clients finaux d'exercer tous leurs droits en terme de traitement des données à caractère personnel. Les e-commerçants doivent donc permettre à leurs clients :

  • D'être informés de la collecte et des finalités d'utilisation de leurs données

  • De pouvoir, lorsque cela est nécessaire, donner et retirer leur consentement quant à la collecte et au traitement de leurs données à caractère personnel

  • D'y avoir accès et de pouvoir obtenir leur portabilité ainsi que, dans certains cas, s'opposer à leur traitement et obtenir leur effacement

Les e-commerçants doivent par ailleurs :

  • Ne récolter que les données nécessaires et pertinentes quant à l'objectif commercial de la boutique

  • Informer les clients de la collecte des données et de leurs droits

  • Mettre en place toutes les mesures techniques et organisationnelles de nature à démontrer que leurs pratiques sont conformes au RGPD

Que prévoit PrestaShop pour permettre aux e-commerçants d'être conformes à la réglementation ?

PrestaShop a développé un module afin d'aider les e-commerçants et développeurs de modules à être en conformité avec la réglementation.

L'objectif de ce module est de gérer les données personnelles collectées par le logiciel PrestaShop, à l'aide de modules natifs et de modules communautaires installés sur votre boutique (uniquement les modules qui sont compatibles avec RGPD).

Il vous mettra en conformité en respectant les conditions suivantes :

  • Droit d'accès des utilisateurs à leurs données personnelles dans leur compte client

  • Droit des utilisateurs à la portabilité des données (copie de leurs données au format CSV ou PDF exploitable)

  • Droit des utilisateurs de modifier ou supprimer leurs données personnelles, sous réserve de l'approbation du vendeur

  • Droit des utilisateurs de donner ou retirer leur consentement

  • Obligation des e-commerçants de tenir un journal des activités de traitement (en particulier pour l'accès, le consentement et l'effacement des données personnelles)

Vous avez une boutique PrestaShop 1.7 ?

Voici les 3 étapes pour installer le module RGPD :

  1. Dans le Back Office, allez dans Modules > Catalogue

  2. Dans la section Sélection, utilisez la bar de recherche pour y rentrer le terme suivant (en fonction de la langue de votre boutique) :

    • EN : "GDPR"

    • FR : "RGPD"

    • ES : "RGPD"

    • DE : "DSGVO"

    • IT : "RGPD"

    • NL : "AVG"

    • PL : "GDPR"

    • PT : "RGPD"

    • RU : "GDPR"

    • Toutes les autres langues : "GDPR"

    ATTENTION : c'est le terme exact qui doit être utilisé sinon le module ne peut pas être trouvé dans la liste.

  3. Un module apparaîtra : "RGPD Officiel" ou "Official GDPR Compliance" (en anglais). Cliquez sur "Installer", et le tour est joué !

Vous avez une boutique 1.6 ou 1.5 ?

Consultez notre module RGPD Officiel by PrestaShop, compatible avec les versions 1.6 & 1.5 sur la Marketplace PrestaShop Addons.

Qu'est-ce que cela implique pour les contributeurs PrestaShop ?

Les contributeurs sont fortement susceptible d'être concernés par la réglementation RGPD.

Vous trouverez toutes les informations nécessaires ici.

Comment savoir si un module est conforme à la loi ?

Un module conforme au RGPD est facilement reconnaissable grâce à sa fiche produit qui mentionne sa conformité dans "Dispositions légales".

Droit et usage des marques

Qu’est ce qu’une marque protégée en France ?

Une marque est un signe susceptible de représentation graphique servant à distinguer les produits ou services d'une personne physique ou morale.
Ce signe peut prendre les formes suivantes :

  • Les dénominations sous toutes les formes telles que : mots, assemblages de mots, noms patronymiques et géographiques, pseudonymes, lettres, chiffres, sigles ;

  • Les signes sonores tels que : sons, phrases musicales ;

  • Les signes figuratifs tels que : dessins, étiquettes, cachets, lisières, reliefs, hologrammes, logos, images de synthèse ;

  • Les formes, notamment celles du produit ou de son conditionnement ou celles caractérisant un service ; les dispositions, combinaisons ou nuances de couleurs. ;

L’usage d’une marque détenue par un tiers

En acceptant nos Conditions Générales , le contributeur garantit que les Addons qu'il vend sur la Marketplace « ne portent atteinte ni ne contrefont aucun droit d'auteur, brevet, marque, ou tout autre droit de propriété intellectuelle appartenant à un tiers ».

L’utilisation d'une marque tiers est strictement encadrée.

En cas de doute sur la publication ou l'utilisation d'un signe qui serait de nature à créer une confusion dans l'esprit du public notamment sur la nature, la qualité ou la provenance du produit ou du service, nous vous invitons à vous rapprocher du titulaire de la marque ou un conseiller juridique.

Un contributeur fait un usage non autorisé sur la Marketplace de la marque dont je suis titulaire

En tant qu hébergeur, PrestaShop n'effectue aucun contrôle des Addons vendus sur notre Marketplace.

Dans l'hypothèse où vous considérez qu'un thème ou un module porte atteinte à vos droits, vous pouvez le notifier à l'auteur du contenu litigieux conformément à la législation en vigueur.

Il est également possible de le notifier à PrestaShop dans les conditions fixées par la loi. Si la notification est effectuée en bonne et due forme, PrestaShop contactera l'auteur de l’Addons litigieux puis procédera, si l'atteinte est manifeste, à la suspension dans les plus brefs délais de l’Addons sur sa Marketplace.

Nous vous rappelons que le fait de notifier un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors que cette information est inexacte est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.

Que faire en cas de notification pour usage illicite d’une marque d’un tiers ?

  • PrestaShop vous a transmis la notification qu'elle a reçu d’un titulaire de droit :

    • Dans cette situation, vous êtes invité dans un premier temps à vous rapprocher de la personne à l'origine de cette notification pour entamer des discussions.

    • A défaut d’accord entre les parties dans un délai raisonnable et en cas d'atteinte manifeste aux droits du tiers, PrestaShop procédera à la suspension de l'Addon litigieux.

  • Une notification vous a été directement adressée par le titulaire des droits :

    • Vous êtes tenu d’en informer immédiatement PrestaShop afin que nous puissions procéder à la suspension de l’Addon qui porte atteinte au droit d’un tiers.

FAQ